Accueil     Restauration     Epicerie     Evènement     Contact     Accès    
Mentions légales du Petit Marsan
Nous sommes le Mardi 11 Août 2020 - 06h44
 
 

EDITEUR

Le site www.lepetitmarsan.com est édité par l'entreprise Le Petit Marsan ayant son siege social au 116 place du Marsan - 40090 BOUGUE - Tél. 05 58 52 93 08 - et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONT DE MARSAN sous le n° 490 384 930.

Responsable de la publication : Philippe TOUSSAINT

 

HEBERGEMENT

Le site www.lepetitmarsan.com est hébergé par la société PlanetHoster - Canada

 

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 26 août 2004, les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par
Philippe TOUSSAINT .

En application de l'article 27 de la loi précitée, tout internaute peut exercer son droit d'accès, de contrôle, de rectification, d'opposition et de suppression des données en contactant Philippe TOUSSAINT aux coordonnées suivantes: Le Petit Marsan - 116 Place du Marsan - 40090 BOUGUE - contact@lepetitmarsan.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de Philippe TOUSSAINT, sauf mentions contraires. Philippe TOUSSAINT ne vous concède qu'une autorisation de visualisation du site à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2º du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de Philippe TOUSSAINT.

 


 
Copyright © 2012 - Le Petit Marsan- Tous droits réservés
Création - ADSL40